MENTIONS LÉGALES

 

Informations légales (Loi du 21 juin 2004)

Responsable de publication :
Monsieur Michel Angot
62, rue de Chalaire
26540 Mours Saint-Eusèbe

Tél : 04 75 02 03 35
e-mail : angot.sanskrit@gmail.com

Conceptions et Réalisations :
PhP Consultant
172 rue des verts Bois
76550 HAUTOT SUR MER

06 60 78 08 37
phpconsultant@gmail.com

Hébergement :
OVH.com
2 rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX

Droits d’auteurs et copyright :
Le site www.michelangot.com est la propriété de Monsieur Michel Angot à Mours Saint-Eusèbe. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle et quel qu’en soit le support ou le format, du contenu du site www.michelangot.com (textes, sons ou images) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Monsieur Michel Angot, sauf dans le cadre d’un usage privé sans aucune visée commerciale. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.michelangot.com. Le site relève de la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Contenu – Liens :
Monsieur Michel Angot se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu de son site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de Monsieur Michel Angot. Les demandes doivent être faites à Monsieur Michel Angot 62, rue de Chalaire – 26540 Mours Saint-Eusèbe.
Monsieur Michel Angot décline toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Monsieur Michel Angot cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.

Avertissements :
Les informations mises en ligne sur le site de Monsieur Michel Angot sont régulièrement vérifiées et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de gestionnaire du site et de Monsieur Michel Angot peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de Monsieur Michel Angot ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. Monsieur Michel Angot décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que Monsieur Michel Angot n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu des sites en liens. Monsieur Michel Angot ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans son site.

 

Réalisation PhP Consultant : 06 60 78 08 37